L’EQUATEUR ACCEPTE :
Les couples mariés sans enfant
Les couples mariés avec enfants
Les femmes célibataires
Les couples pacsés, ou en union de fait, avec ou sans enfant
HISTORIQUE DE L’ADOPTION EN EQUATEUR
Notre « histoire » avec l’Equateur est très récente: nous venons d’y faire notre première adoption!
COFA Lyon a répondu à l’appel à candidatures de la Mission de l’Adoption Internationale du 1 avril 2021. Nous avons été sélectionnés pour présenter un dossier d’accréditation en Equateur. La MAI (France) nous a officiellement habilités le 1er juillet 2022, et le MIES (Equateur) nous a accordé l’autorisation de fonctionnement comme intermédiaire dans l’adoption internationale le 27 septembre 2022.
L’Equateur a ratifié la CLH depuis 1996. Pourtant, jusqu’à présent, seuls des organismes des Etats-Unis, d’Italie, d’Espagne, et récemment de Belgique ont exercé en Equateur.
Le nombre total d’adoptions internationales n’est pas très élevé: entre 2 et 20 par an dans les 10 dernières années, majoritairement vers les Etats-Unis.
Suite à la réorganisation de la COFA, c’est aujourd’hui la COFA qui détient, seule, l’habilitation française pour l’Equateur. L’Autorité Centrale d’Equateur vient de modifier l’attribution de l’accréditation de COFA Lyon à COFA.
L’enfant aura la double nationalité.
La convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Equateur le 15 novembre 2007.
Les enfants adoptables
Les enfants équatoriens deviennent adoptables à l’international à partir du moment où ils bénéficient d’une « Sentencia de Adoptabilidad » (décision d’adoptabilité). Conformément à la CLH, ils ont été proposés à l’adoption nationale avant de devenir adoptables à l’international (principe de subsidiarité).
Selon la loi équatorienne, les enfants proposés à l’adoption internationale ne peuvent avoir moins de 4 ans. Ils font partie du « Programme d’Attention Prioritaire ». Dans les faits, les enfants du Programme ont tous plus de 6 ans et dans une grande majorité plus de 10 ans. Les familles recherchées sont celles ouvertes à l’accueil d’enfant(s) en âge scolaire (plus de 6 ans), de fratries et d’enfants avec des caractéristiques de santé classées en légères, modérées (problème de santé opérable, soignable ou curable) et graves (handicap).
La notice d’agrément devra mentionner explicitement les caractéristiques de santé acceptées.
COFA examinera les candidatures de personnes ayant un agrément pour un ou plusieurs enfants entre 6 et 10 ans.
La plupart des enfants ont souffert de maltraitance et de vie prolongée en institution.
Les enfants équatoriens viennent d’une grande variété de groupes ethniques. Les demandes des candidats « sans restriction ethnique » concernant le type de l’enfant, seront privilégiées.
Le MIES diffuse périodiquement une liste des enfants faisant partie du programme d’attention prioritaire. L’acceptation par les candidats de l’un de ces enfants déclenche une procédure immédiate.
Une candidature pour un ou des enfants ne figurant pas sur la liste est plus incertaine.
Les parents recherchés
Il doit y avoir au moins 14 ans d’écart entre le plus jeune parent et l’enfant ; pas plus de 45 ans entre l’âge du parent le plus âgé et l’enfant adopté. Les candidats doivent être en bonne santé physique et mentale pour remplir leurs responsabilités parentales, avec validation par un psychologue et un psychiatre. Ils doivent avoir un casier judiciaire vierge.
Les candidats doivent démontrer leur capacité financière pour prendre en charge un enfant.
Les couples hétérosexuels doivent être mariés ou pacsés ou en union de fait (à faire certifier par un notaire) depuis au moins 3 ans à l’envoi du dossier.
Les femmes célibataires peuvent adopter.
Les candidats doivent pouvoir se rendre en Équateur pour une période pouvant aller jusqu’à 3 mois.
Ils doivent parler espagnol. Ils se formeront à la culture équatorienne (histoire, géographie, coutumes et folklores, art culinaire, etc…). Ils s’engageront à maintenir cette culture auprès de leur(s) enfant(s).
POUR ADOPTER EN EQUATEUR
Pour étudier leur dossier, COFA demande aux postulants de lui faire parvenir obligatoirement par voie postale à l’adresse de Lyon :
- une lettre explicitant leur projet d’adoption,
- l’agrément et la notice de renseignement annexée,
- l’évaluation sociale et l’évaluation psychologique effectuées par le Conseil Départemental,
- une copie du livret de famille (s’ils sont mariés),
- une copie des attendus du jugement (s’ils sont divorcés),
- une ou deux photographies du ou des postulants,
- une enveloppe timbrée pour la réponse.
COUT D’UNE ADOPTION EN EQUATEUR
Les différents coûts et l’échéancier de paiement seront détaillés aux adoptants lors des rendez-vous de préparation du dossier avec la COFA, puis lors de la signature de la Convention de Projet de Mise en Relation (CPMER).
Le cout global à la charge des adoptants pour l’adoption d’un enfant à Quito est de l’ordre de 12000€. Cela ne comprend ni les voyages des adoptants ni celui de l’enfant, ni les frais d’hébergement pendant le séjour sur place.
Pour 2 enfants hors Quito, ce cout peut monter à environ 16700€.
DECOUVRIR L’EQUATEUR
Plusieurs associations franco-équatoriennes vous permettront de découvrir la culture équatorienne:
- le Blog du service culturel de l’Ambassade de l’Equateur en France, pour les actualités, expositions, manifestations diverses, la bibliothèque, les sorties de films…
- L’association de Nantes: pour les cours d’espagnol et les conférences.
- les différentes « Alliance française » en Equateur (5)
Beaucoup d’informations et d’actualités disponibles aussi sur le site de l’Ambassade de France en Equateur.
BIBLIOGRAPHIE
LITTÉRATURE SUR L’EQUATEUR
